Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONCEAU ETOILE
SAM HOTEL SAS

Numéro de dépôt :
3321994
Date de dépôt :
03/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2014
MONCEAU ETOILE de SAM HOTEL

Présentation de la marque MONCEAU ETOILE

Déposée le 3 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONCEAU ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM HOTEL domicilié(e) 64 rue de Lévis,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe HERNANDEZ Hôtel MONCEAU ETOILE domicilié(e) 64 rue de Lévis,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque MONCEAU ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCEAU ETOILE est expirée depuis le 3 novembre 2014.

SAM HOTEL a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL MONCEAU , hotel duette Paris


SAM HOTEL SAS - 64 rue de Lévis,75017 PARIS - 75017 - France


Philippe HERNANDEZ Hôtel MONCEAU ETOILE - 64 rue de Lévis,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Services hôteliers.